Commissions et instances participatives
Le Conseil de vie sociale
Le Conseil de la Vie Sociale est le lieu d’expression et d’information privilégié des résidents, de leurs proches et représentants.
Il est composé de membres élus ou désignés, parmi les résidents, les familles et le personnel, de l’organisme gestionnaire, et se réunit au moins trois fois par an.
La liste de ses représentants des résidents et de leurs proches est consultable dans le SAS de l’entrée de l’EHPAD.
Chacun peut les contacter librement pour toute question relative :
– aux droits et libertés
– au fonctionnement de l’établissement (organisation, activités extérieures, entretien des locaux, ….)
– aux activités socioculturelles
– aux projets de travaux d’équipement
– à la nature et au prix des services rendus par l’établissement
– à l’affectation et à l’entretien des locaux collectifs
éventuellement, à la fermeture de l’établissement et aux re-logements en cas de travaux ou de fermeture.
Le Conseil d'Administration
Le Conseil de la Vie Sociale est le lieu d’expression et d’information privilégié des résidents, de leurs proches et représentants.
Il est composé de membres élus ou désignés, parmi les résidents, les familles et le
personnel, de l’organisme gestionnaire, et se réunit au moins trois fois par an.
Il définit la politique générale de l’établissement et délibère sur des points présentés par la direction (article L 315-12 – Code de l’action sociale et des familles) tels que le projet d’établissement, le budget, les tarifs, le présent règlement de fonctionnement…
Il est présidé par le maire et se réunit au moins 4 fois par an.
Un représentant des usagers y siège : à la Maison Bel Air, il s’agit de la présidente du CVS.
Le Comité Social d’Etablissement
Il est chargé de l’examen des questions collectives en termes d’organisation du travail, ainsi que des conditions de travail et des risques professionnels.
Il est composé d’élus, représentants du personnel, est présidé par la Directrice qui y donne des informations institutionnelles, notamment budgétaires et sociales, et se réunit au moins 4 fois par an.
Selon l’ordre du jour, d’autres intervenants peuvent y être conviés pour informations ou avis complémentaires.
Le Comité de liaison en Alimentation & Nutrition
Le CLAN a pour mission d’améliorer l’état nutritionnel des résidents. Il prépare notamment le programme annuel d’actions en matière d’alimentation et de nutrition. Y sont discutées des actions de formation continue des professionnels, le bilan de l’existant en matière de structures, moyens (matériel et personnels), la réalisation de protocoles,etc.
Il a aussi pour objectif d’analyser la qualité de la prise en charge par l’utilisation
d’indicateurs, des plaintes et réclamations, des enquêtes de satisfaction auprès des
résidents, des audits de pratiques, etc. Y siègent la directrice et/ou son représentant
(encadrant), le médecin coordinateur, des professionnels des unités d’hébergement et de la cuisine, le diététicien, la référente qualité.
La commission de menus
Elle a pour but de donner la parole aux résidents autour d’un thème très important : Les repas.
Elle réunit la directrice et/ou son représentant (encadrant), le médecin coordinateur,
le personnel de cuisine, du personnel des unités de restauration, des représentants des résidents, le diététicien, la référente qualité.
